Jumelage du Pays-de-Gallie
avec  Rösrath

Cliquez ici pour modifier le sous-titre

MENTIONS LEGALES

 

1.   Edition – Hébergement

Vous êtes actuellement connecté au site du Comité de Jumelage du Pays de Gallie avec Rösrath, qui est ci-après dénommé « le Comité ».

Siège social : Mairie de Feucherolles - 39 grande rue - 78810 Feucherolles

Adresse postale : Comité de Jumelage - 8, rue des Ormes - 78450 Chavenay

Directeur de publication : Georges Pasty

Atelier conception et réalisation technique : Patrick Léger, Angelika Schieren

Hébergement : www.webs.com

La navigation sur tout ou partie de ce site implique de votre part l’acceptation de la totalité des conditions d’utilisation décrites ci-après. 

Toute question concernant le site ou son fonctionnement peut être adressée à l’adresse postale ci-dessus, ou via l’adresse électronique du même site.

 

2.  Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression 

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse email lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés.

Le Comité conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part du Comité.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement, s’agissant de simples statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à l’adresse indiquée ci-dessus.

 

3.   Droits d'auteurs - Copyright

Le présent site constitue une œuvre dont le Comité est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive du Comité ou de tiers ayant autorisé le Comité à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

4.   Droit des bases de données

Les bases de données de ce site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

 

5.   Liens

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés par le présent site du Comité. Ils n’engagent en aucun cas le Comité quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté. D’autre part, le Comité autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du Comité doit être faite par email sur la boîte aux lettres du site du Comité.

Dans tous les cas d’espèce, le Comité se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

6.   Avertissement

Le Comité met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, par courrier à l’adresse postale ci-dessus, ou par email via la boîte aux lettres du site du Comité.